1. Éditeur du site
Le site sbecom.fr est édité par :
- Raison sociale : SB E.COM
- Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
- SIRET : 932 437 593 00019
- SIREN : 932 437 593
- Capital social : 2 000 €
- N° TVA intracommunautaire : FR19932437593
- Siège social : 32 rue de Sarliève, 63800 Cournon d'Auvergne, France
- Email : contact@sbecom.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Damien SNOCHOWSKI, co-fondateur de SB E.COM.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hostinger International Ltd.
- 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
- Site : www.hostinger.fr
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, graphismes, logos, icônes, images, vidéos, photographies, logiciels, mises en forme) est la propriété exclusive de SB E.COM ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de SB E.COM.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
5. Crédits
Conception, design et développement : SB E.COM.
Polices : Google Fonts (Inter Tight, Instrument Serif, JetBrains Mono).
6. Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
7. Cookies
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8. Loi applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents conformément aux règles de compétence en vigueur.
9. Contact
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